Ordres du jour et comptes rendus du conseil

Consultez ici les dates, ordres du jour et comptes rendus du conseil municipal.

Prochaine séance du Conseil municipal : jeudi 21 novembre 2019 à 20h30 à l'Hôtel de ville.

Ordre du jour du Conseil municipal du 21 11 19.pdf, par Psaussereau

Année 2019

  • Conseil du 10 octobre - Compte-rendu

Séance du 10 octobre.pdf, par Psaussereau

  • Conseil du 27 juin - Compte-rendu

Séance du 27 juin 2019.pdf, par Psaussereau

  • Conseil du 23 mai - Compte-rendu

séance du 23 mai 2019.pdf, par Jcocher

  • Conseil du 27 mars - Compte-rendu

Séance du 27 mars 2019.pdf, par Psaussereau

  • Conseil du 7 février - Compte-rendu

Séance du 7 février 2019.pdf, par Psaussereau

Année 2018

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  • Conseil du 13 décembre - Compte-rendu

Séance du 13 décembre 2018.pdf, par Jcocher

  • Conseil du 11 octobre - Compte-rendu

Séance du 11 octobre 2018.pdf, par Jcocher

  • Conseil du 28 juin - Compte-rendu

Séance du 28 juin 2018.pdf, par Jcocher

  • Conseil du 31 mai - Compte-rendu

Séance du 31 mai 2018.pdf, par Jcocher

  • Conseil du 22 mars - Compte-rendu

Séance du 22 mars 2018.pdf, par Jcocher

  • Conseil du 1er février - Compte-rendu

Séance du 1er février 2018.pdf, par Jcocher

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Année 2017

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  • Conseil du 7 décembre - Compte-rendu

Séance du Conseil du 7 décembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 19 octobre - Compte-rendu

Séance du Conseil du 19 octobre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 28 septembre - Compte-rendu

Séance du Conseil du 28 septembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 30 juin - Compte-rendu

Séance du Conseil du 30 juin (partie 1).pdf, par Nmoutier

Séance du Conseil du 30 juin (partie 2).pdf, par Nmoutier

 

  • Conseil du 18 mai - Compte-rendu

 

Séance du Conseil du 18 mai.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 23 mars - Compte-rendu

Séance du Conseil du 23 mars.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 2 février - Compte-rendu

Séance du Conseil du 2 février.pdf, par Nmoutier

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Année 2016

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  • Conseil du 8 décembre - Compte-rendu

Séance du 8 décembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 13 octobre - Compte-rendu

Séance du 13 octobre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 30 juin - Compte-rendu

Séance du 30 juin.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 12 mai - Compte-rendu

Séance du 12 mai.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 17 mars - Compte-rendu

Séance du 17 mars.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 4 février - Compte-rendu

Séance du 4 février.pdf, par Nmoutier

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Année 2015

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  • Conseil du 26 novembre – Compte-rendu

Séance du 26 novembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 24 septembre – Compte-rendu

Séance du 24 septembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 25 juin – Compte-rendu

Séance du 25 juin.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 26 mars – Compte-rendu

Séance du 26 mars.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 12 février – Compte-rendu

Séance du 12 février.pdf, par Nmoutier

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Année 2014

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  • Conseil du 18 décembre – Compte-rendu

Séance du 18 décembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 13 novembre – Compte-rendu

Séance du 13 novembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 25 septembre – Compte-rendu

Séance du 25 septembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 3 juillet – Compte-rendu

Séance du 3 juillet.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 22 mai – Compte-rendu

Séance du 22 mai.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 28 avril – Compte-rendu

Séance du 28 avril.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 5 avril – Compte-rendu

Séance du 5 avril.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 13 février – Compte-rendu

Séance du 13 fevrier.pdf, par Nmoutier

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Année 2013

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  • Conseil du 19 décembre – Compte-rendu

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  • Conseil du 14 novembre – Compte-rendu

Séance du 14 novembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 26 septembre – Compte-rendu

Séance du 26 septembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 4 juillet – Compte-rendu

Séance du 4 juillet.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 30 mai – Compte-rendu

Séance du 30 mai.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 28 mars – Compte-rendu

Séance du 28 mars 2013.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 21 février – Compte-rendu

Séance du 21 fevrier.pdf, par Nmoutier

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Année 2012

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  • Conseil du 13 décembre – Compte-rendu

Séance du 13 decembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 25 octobre – Compte-rendu

Séance du 25 octobre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 20 septembre – Compte-rendu

Séance du 20 septembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 5 juillet – Compte-rendu

Séance du 5 juillet.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 24 mai – Compte-rendu

Séance du 24 mai.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 29 mars – Compte-rendu

Séance du 29 mars.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 26 janvier – Compte-rendu

Séance du 26 janvier.pdf, par Nmoutier

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Année 2011

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  • Conseil du 15 décembre – Compte-rendu

Séance du 15 decembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 17 novembre – Compte-rendu

Séance du 17 novembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 15 septembre – Compte-rendu

Séance du 15 septembre.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 30 juin – Compte-rendu

Séance du 30 juin.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 24 mars – Compte-rendu

Séance du 24 mars.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 3 février – Compte-rendu

Séance du 3 fevrier.pdf, par Nmoutier

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Année 2010

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  • Conseil du 16 décembre – Compte-rendu

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  • Conseil du 4 novembre – Compte-rendu

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  • Conseil du 23 septembre – Compte-rendu

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  • Conseil du 1er juillet – Compte-rendu

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  • Conseil du 20 mai – Compte-rendu

Séance du 20 mai.pdf, par Nmoutier

  • Conseil du 25 mars – Compte-rendu

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  • Conseil du 4 février – Compte-rendu

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Année 2009

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  • Conseil du 17 décembre – Compte-rendu

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  • Conseil du 12 novembre – Compte-rendu

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  • Conseil du 1er octobre – Compte-rendu

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  • Conseil du 2 juillet – Compte-rendu

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  • Conseil du 14 mai – Compte-rendu

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  • Conseil du 19 mars – Compte-rendu

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  • Conseil du 29 janvier – Compte-rendu

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Les comptes rendus du conseil avant 2009 sont disponibles en consultation auprès du service des archives communales.

Actes administratifs en consultation

Vous pouvez consulter à l’accueil de l’hôtel de ville le recueil des actes administratifs regroupant les arrêtés et les décisions du Maire et les délibérations du Conseil municipal, régissant les affaires de la commune.